Mentions légales
Responsable du contenu
Responsable du contenu des pages : TCI Engineering SA
Adresse (Siège social)
Chemin de Montillier 4
1303 Penthaz VD
Suisse
Informations de contact
Email : tci@tci-engineering.ch
Téléphone : +41 21 863 05 25
Informations sur la société
N° TVA : CH100.212.206
N° Registre du commerce : CH-550-0092194-5
Responsabilité du contenu
Le contenu de nos pages a été élaboré avec le plus grand soin. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’exhaustivité ni l’actualité des informations fournies. En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément au droit suisse et au droit de l’Union européenne.
Conformément à la législation applicable, nous ne sommes pas tenus de surveiller les informations transmises ou stockées, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale. Les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation d’informations en vertu des lois générales restent inchangées.
Toutefois, une responsabilité à cet égard n’est possible qu’à partir du moment où une violation concrète de la loi est portée à notre connaissance. Si nous avons connaissance d’une telle violation, nous retirerons immédiatement le contenu concerné.
Responsabilité relative aux liens
Notre site contient des liens vers des sites internet externes de tiers, sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité quant à ces contenus externes. Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable du contenu de celles-ci.
Les pages liées ont été vérifiées au moment de la mise en lien afin de détecter d’éventuelles violations de la loi. Aucun contenu illicite n’a été identifié au moment de la création du lien. Toutefois, un contrôle permanent du contenu des pages liées ne peut être exigé sans indication concrète d’une violation. Si nous avons connaissance d’une infraction, nous supprimerons immédiatement les liens concernés.
Droits d’auteur
Les contenus et œuvres créés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis au droit d’auteur suisse et allemand. Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation de ces contenus au-delà des limites prévues par le droit d’auteur nécessite l’autorisation écrite préalable de l’auteur ou du créateur concerné.
Les téléchargements et copies de ce site sont autorisés uniquement pour un usage privé et non commercial.
Dans la mesure où les contenus de ce site n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur des tiers sont respectés. Les contenus de tiers sont notamment signalés comme tels. Si vous constatez néanmoins une violation du droit d’auteur, nous vous prions de nous en informer. En cas de violation avérée, nous retirerons immédiatement le contenu concerné.
